Avis légal

OBJET

Le présent site Web a été conçu pour faire connaître et permettre l’accès au public à l’information concernant la tenue des actes relatifs à la WORLD BLINDNESS SUMMIT MADRID 2020, dont le Comité d’Organisation figure dirigé par l’ORGANISATION NATIONALE DES AVEUGLES ESPAGNOLS (ONCE), avec le NIF Q-2866004-A, sous le numéro de téléphone de contact +34 915890667 (Contact Administratif ES-NIC), sous le numéro de fax +34 915899020, ayant son siège social à la calle José Ortega y Gasset, 18, 28006 Madrid, Espagne ; et dont les Normes Nationales Régulatrices sont définies dans le "Décret Royal 358/1991, du 15 mars, en vertu duquel on reclasse l’Organisation Nationale des Aveugles Espagnols", modifié par "les Décrets Royaux 1200/1999, du 9 juillet, et 1359/2005 du 18 novembre". (Informations fournies en application de l’article 10 de la Loi 34/2002, du 11 juillet, concernant les Services de la Société de l’Information et du Commerce électronique). En plus, on permet l’accès à d’autres informations, produits et services d’entités différentes de l’ONCE, ainsi que celles qui deviennent accessibles par le biais de "links" (liens) et de connexions existantes. L’ONCE se réserve le droit de modifier la présente politique à sa convenance.

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